Dudley H Williams.

Spectroscopic methods in organic chemistry online

. (page 24 of 26)
Online LibraryDudley H WilliamsSpectroscopic methods in organic chemistry → online text (page 24 of 26)
Font size
QR-code for this ebook


Specific po^ur cpn>para|tre devant les tribunaux de police,



by Google



360 TABLE ALPHABETIQUE DBS MATIERES.

152; pour signer la requite d'appel, 204; pour declarer
le pourvoi en cassation, 417. Du temoin defaillant con-
damne, pour obtenir decharge de l*amende, 158.

Procureur dn roi. Surveille les gardes champetres et forestiers,
I. cr. 17; recoit leurs proces-verbaux, 20; recherche et
poursuit les crimes et delits, 22 et s.; recoit les denoncia-
tions, 29 et s., 53 et s. Ses attributions en cas de flagrant
delit : constatatiou du corps du delit, 32; renscignements,
33 et s.; saisie des instruments etproduits du crime, 35;
perquisition et saisie de papiers et effets, 37 et s.; arres-
tation, mandat d'amener, 40. Forme de ses proces-ver-
baux, 42. Experts, 43 et s. Ses attributions en cas de re-
quisition d'un chef de maison, 46. Hors ces cas, il transmet
la plainte avec son requisitoire au juge destruction, 47,
54, 64. Conclusions contre les temoins defai Hants, 80 et s.
En quel cas il decerne un mandat de depot, 100 et s. Son
avis sur les demandes de mise en liberte provisoire, DP. 4,
5, 7. Envoi des pieces apres l'ordonnance de renvoi,
I. cr. 132 et s. Opposition k mise en liberte, 135. Appel
de police, L. 1« mai 1846, 7 [202]; temoins, I. cr. 175.
Rapport trimestriel sur les jugements de police, 178.
Citation devant le tribunal correctionnel, 182. Ses attribu-
tions devant le tribunal correctionnel. 190. Son droit
d'appel, L. 1« mai 1849, 7 [202]. Envoi des pieces au
greffe de la cour d'appel, I. cr. 207. Verification des
feuilles ou proces-verbaux d*audience, OJ. 166 [196].
Execution des jugements, I. cr. 197. Envoi des extraits
au procureur general, 198; notice des affaires criminelles,
249. II peut faire partie de la cour d'assises, OJ. 92
[251-261]. Devoirs du procureur du roi en cas de deten-
tion illegale, 616 et s.

Procureur general. Nomme le commissaire de police qui fait le
service du ministere public, OJ. 153 [142-144]; recoit le
rapport sur les jugements de police, I. cr. 178, les extraits



by Google



TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES. 361

des jugements correctionnels, 198. Recoit les denoncia-
tions et les plaintes, 275 ; charge les procureurs du rot
de poursuivre les delits, 274; surveille les officiers de
police judiciaire, 279 et s., OJ. 22, 185. Son droit de dele*
gat ion, I. cr. 283. Ses rapports et requisitions a la
cbambre des mises en accusation, DP. 26, I. cr. 217 et
s. 224, 234, 443. Ses requisitions en cas de charges nou-
velles, 248. II redige Pacte d'accusation, 241 ; donne avis
de 1 'arret de renvoi, 245 ; poursuit les personnes mises
en accusation, 271 et s.; veille a la delivrance des copies
de pieces aux accuses, 305; provoque la prorogation de
de*lai, 306 ; la jonction ou disjunction des affaires, 307 et
s. Fait partie de la cour d'assises, OJ. 92 [251-261 j. Ses
attributions devant cette cour : expose de Paffaire, Iiste
des temoins, 315, 321 ; ses requisitions, 276 et s.; spe-"
cialement quant aux variations des temoignages, 318; aux
faux temoignages, 330; aux temoins defaillants, 355;
notes 328; recusation d'interpretes, 332. Son avis sur les
dommages-inter&s en cas d'acquittenient, 358. Reserve
a fin de poursuite a raison d'un nouveau fait, 361.
Requisition en cas de verdict de culpabilite, 362. Pourvoi r
373 et s. Execution des arrets, 376; Sursis, 379. II
provoque la revision des arrets, 443; adresse l'ordon-
nance de contumace au directeur des domaines, 466;
fait afficher les jugements de condamnation par contu-
mace, 472. Devoirs du procureur general en cas de deten-
tion illegale, 616 ets.
V. Jurity Ttmoins.
Procureur general pros la cour de cassation. Communica-
tion des arrets de rejet au ministre de la justice, I. cr.
439. Denonciation d'acles, jugements, arrets contra ires a
la loi, 441 et s.; demandes en revision, 445. Poursuite de
magistrats ou tribunaux pour crimes relatifs a leurs
fonctions, 486 et s. Notification de l'arre't portant regle-



by Google



TAMJt AJbPHAB^TlQVB »B6 IUTI&tB$>

i&tnt de jvges. 102. Demande de renvoi d'ua tribunal a j
ue autre, &#•

FroftOffAtton de MA Pour comparaitre devant le jury,
I. er. SOft.

JTrtTkdeil. Accordee par un tribunal correctionnel, I. cr. 188.

jPuMtaitt des audiences. Des tribunaux de police, I. cr. 153,
correctieonels, 190; des cours d'assises, 309. Reconnais-
sance de cendamnes, Evades et repris, 519.

Quftums. V. Juris.

Bafiports. Jleletits aux contraventions de police, I. cr. 11 ; force
probante, 154. Des juges d'instruction, 127 et s., DP. 4.
Du procureur general, I. cr. 217, DP. 26.

JfcfoUlYe. Des officiers de police judiciaire poursuivis par le pro-
cureur general, 1. cr. 281 et s.

ftNonmnmt, Ameades et confiscations, I. cr. 197.

Recusation. V. Interprete, Juris.

Segistre. Tenus par leprocureur general : des plaintes et denon-
eiations, I. cr.275; des avertissements aux officiers de police
judiciaire, 280 ; par le greffier, des* notices sommaires des
affaires correctionnelles et criminelles, OJ. 171 [600].
ftegistre general tenu au minislcre de la justice, I. cr. 602.

Beglement de juges, I. cr. 526 et s.

^emplacement. President de la cour d'assises, et assesseurs,
OJ. 92 et s. [251-261].

JReavoL Par la chambre du conseil : au tribunal de police, I. cr.
129; au tribunal correction nel, 130, 182. Par le tribunal
de police : devant le procureur du roi, 160. Par le tribu-
nal correctionnel : devant le procureur du ro», 192; devant
le juged^nstruction, 193. Par la chambre des na,ises en
accusation ; devant la cour de cassation, 230 4 devant le
tribunal de police ou correctionnel, 250; aux assises, 231.
Par la cour d'assises a une autre session, 552, 354, ou une
autre serie, OJ. 96. Par la cour de cassation* apres annu-
latioo d'un arret ou jugeinent en matiere corrcctionnelle



by Google



TASL8 ALPHAB^TIQITE UBS MATURES. 5S5

ou de police, I. cr. 427; en mature cramnelle, 439 et &.:;
pour cause de surete puMique ou de suspicion legitime,
542 ets.

fiinms et ratcrw. Doivent tore approuves et signes, I. cr. 78.

Seproohe. Centre les temoins devant le tribunal eorrectionnel,
I. cr. 190.

Requite d'appel, I. cr. 904.

Requisition. De la part d'un cbef de raaison, au prccnrenr du
roi, I. cr. 46; ases offieiers de police judicia ire auxiliaires,
49 et s. De l'accuse aequitte' pour connaftre ses denoUi-
ciateurs, I. cr. 388. , De la partie civile pour restitution
et doumiages-mterets, 302.
V. Juge dSmlntction, Procuremrduroi, Procureur gintral.

J&Mpeet. Du aux auto rites, I. cr. 2(04 et a.

Rwtitutipn. Ordonnee par le tribunal de police, I. er. 161 ; par
le tribuual eorrectionnel, 189; par la cour d 'assises, 366;
en cas de condamnation par oontamaee, 474.

Stivislail. D'arr&s de condamnation, I. cr. 443 et s.

fioulag*. Contraventions, poursuite. L. U* mat 1849, 1 {139).

fiaisie. D'armes et autres pieces de conviction, I. cr. 58, 37; du
prevenu, 40.

8aimire> V. Ttonmn*.

Sce&u. Appose sur divers mandats, I. cr. 93.

Sceara de l'Stat. Gontrefection, I. cr. 3 et 6.

Seoonrs. Accordeaux proches du eontnmax, I. cr. 478.

84qvestre. Par les gardes cliampetres el forestiers, I. cr. \§. Dcs
biens d'un contumax, 468, 460, 471.

IJtnnenft. Bes persounes appelees pour eonstater use mort
violente, I. cr. 44.De temoins devant lejvgo destruction,
73.; le tribunal de police, 188 ; le tribunal eorrectionnel,
189; la cour d'assises, 317. Refus de prefer serment,
£0, 388. Enfants au-dessous de ojuinze aos, 79.
V. J*rh.

Servfcft. Temoins attaches an service de l'accuse' ou de Ja partie
civiie, 517.



by Google



364 TABLE ALPHABETIQUE DBS MATIERES.

8ign*tnro. Ratures et renvois, I. cr. 78. Mandate, 95. Minutes
desjugements et arrets, OJ. 164 [164] [370], 166 [196].
Divers actes ^instruction a la cour d'assises, I. cr. 277.
Declaration du jury, 349. Proces-verbal de la seance, 372.
Pieces arguees de faux, 448 et s., 457. Pieces de corn-
par a i son, 453, 457.

Signes d'approbation on d'improbation, I. cr. 504 et s.

Signification. Quand le defaut de signification ne peut ctre
oppose* par la partie civile, I. cr. 68.

Sonrd-mnet. Interprete, I. cr. 333.

80US-inspectenr. V. Administration foteslihre.

Substitute dn proonrenr general ou du procnrenr dn roi
peuvent faire partie de la cour d'assises, OJ. 92 [251-261].

Surety pnbliqne. Crimes comrais hors du territoire du royaume,
I. cr. 5 et s. Renvoi d'un tribunal a un autre pour cause
de surete* publique, I. cr. 542 et s.

SnrsLs. A l'execution desjugements ct arrets pendant le delai du
pourvoi et Tinstance en cassation, I. cr. 373; pendant les
poursuites pour faits plus graves ou contre des complices
arretes, 379 ; pendant l'instance en revision, 443 et s. Au
jugement de I'accuse absent et au sequestre de ses biens,
469. Au jugement pendant la procedure en reglement de
juges, 531, 534.

Suspicion legitime. Renvoi d'un tribunal a un autre pour cause
de suspicion legitime, I. cr. 542 et s.

Tdmoins. A entendre par le procureur du roi en cas. de flagrant
delit, I. cr. 32 et s., en cas derequisition d'un chef de
maison, 46; par les officiers de police judiciaire, auxiliaires
du procureur du roi, 49 et s.; par le juge destruction,
59 et s. Hors ces cas, par le juge d 'instruction, 47, 71.
Citation, 72. L. 1« juin 1849, 16. Audition, I. cr. 73-86.
Taxe, 82. L. i«* juin 1849, 15. Devant le tribunal de
police, I. cr. 153 et s. Devant le tribunal correction-
nel, 190. lis ne comparaissent point devant la chambre



by Google



TABLE ALPHABETIQUE DBS MATIEBES. 565

des mises en accusation, 223. Temoins a entendre avant
Fouverture des assises pour completer rinstruction y 503
et s. Devant la cour d'assises : Notification des noms des
temoins a entendre 315. Presentation de la liste des
temoins, opposition a leur audition, 3 15, 324. Quelles per-
sonnes ne peuveut etre entendues comme temoins, 322.
Ordre de leur audition, 321. Serment, deposition, 317,
349; additions, changemcnts, variations, 318. Debats,
316-526. Faux temoins, 330 et s., 445 et s. Temoins
defai Hants, 354 et s. Refus de prater serment ou de faire
sa deposition, 355. Princes et princesses du sang, 510
et s. Ministres, generaux en chef, ambassadeurs, agents
diplomatiques, 514 ct s.
V. Amende.

Territoire. Crimes commis hors du territoire du royaume,
I. cr. 5, 6, L. 30 decembre 1836 [7]. Procureur du roi
competent, I. cr. 24.

Traduction des pieces de procedure en matiere criminelle,
F. 4, H. V. Interprets.

Transport. Du procureur du roi dans les cas de flagrant delit,
I. cr. 32 et s. Du juge destruction dans les cas de
flagrant delit, 60; hors les cas de flagrant delit, 62,
87 et s.

Tribunal. De police: competence 138, 139, L. !« mai 1849 1
[139]. Correctionnel : competence, I. cr. 179, en degre
d'appel, 174 et s.
V. Appel, Annulation, Audience, Cassation, Citation,
Defaut, Instruction, Jugement, Preuves, Reglement de
juges.

Tribnnanz. Poursuivis pour forfaiture ou autres crimes, I. cr.
483, et s.

Tumulte. Excite dans les audiences, I. cr. 504 et s.

Urne pour le tirage des jures, I. cr. 399; pour leur vote sur les
questions posees, J. 19 [345-348].



by Google



566 TAMLB ▲LPHAftfrlQUS DBS MATURES.



e. Poarsuite, U i« mai 1839, 1 (139).

Via*. Mandat d'atoener, I. er. 103; de depot ou d'arret, 98,i09.

Yiiite 4m prisoni, I. cr. 611 et s.

Viiite domioaiaire. V. Perquisition.

Vokie. Contraventions, poursuite., L. 1" mai |&9, 1 (139).

VdX. Majorite requise pour l'ordonnance de renvoi devant la
chambre des raises en accusation et pour l'ordonnance dc
prise de corps, I. cr. 133, DP. 9. Deliberation d*i jury :
Egalite de voix favorable a 1'accuse, 1. cr. 347 \ en cas de
Simple majorite les juges doirent deliverer entre eux, 351.
Majorite requise pour la condamnation pour delits qommis
a l'audience, B08.
Les juges deliberent a voix basse, 369.



y Google



WOORDENLIJST.



Verkortingeii :

RS. Wetboek van Rechtsplegirig in strafzaken.

J. Wet van 15 Mei 1858, over de Jury.

GI. Wet van 18 Juni 1869, over de Gerechtelijke inrichting.

N. Wet van 17 Augusti 1873, over het Gebruik der Nederland-

sche taal in strafzaken.
GB. Wet van 20 April 1874, over Gevangenhouding vau betichten.



Aattgrevers. Wanneer zij getuigenis kunnen geven, RS. 322
en v. De procureur-generaal moet ze bekend maken, 358
en v. Zij kunnen tot schadevergoeding verwezen worden,
358 en v.

Aangifte. Hoe, wanneer, en door wien te doen, RS. 29 en v.j in
geval van heeter daad, 48 en v. Register van den procu-
reur-generaal, 275. Lasterende aangifte, 358. Aangifte
tegen eenen magistraat, 481, 486. Aangifte door den
procureur-generaal tegen eenen beambte van gerechte-
lijke politie, 281. Aangifte wegens valschheid in ge-
schrift, 451.



by Google



368 WOORDENLIJST.

Aanhonding. Door veld- en boschwachters, RS. 16. Door den
procureur des konings, in geval van heeter daad, 40. Van
eenen getuige bij bevel van den voorzitter van het hof
van assisen, 330.
Zie Persoonlijke vrijheid.

Aanfclacht wegens valschheid. Welke processen-verbaal
bewijs opleveren tot aanklacht wegens valschheid toe,
RS. 154.

A an Blag. Van wapenen en aadere overtuigingstukken, RS.
33,37.

Aanatelling. Welke aanstellingen geoorloofd zijn, RS. 283.
Aanstelling tot het hooren van getuigen, 84, 303; het
doen van opzoekingen, 88, GB. 24; het ondervragen
van den betichte, RS. 103 ; van den beschuldigde, 293.

Aanteekeilingen. Van de veranderingen en wijzigingen der
getuigen issen, RS. 318. Aanteekeningen door gezworenen
en rechters, 328.

Aanaegging. Van gerechtshevelen, RS. 97. Van de lijst der
gezworenen, 389. Van verhaal in verbreking, 418.

Aanaoek. Van den vrijgesproken beschuldigde om zijne aan-
gevers te kennen, RS. 358. Van de burgerlijke partij tot
wedergave en schadevergoeding, 362. Van het hoofd van
een huis, aan den procureur des konings, 46 ; aan zijne
hulpbeambten van gerechtelijke polilie, 49 en v.
Zie Vordering, Onderzoekrechter, Procureur des konings,
Procureur-generaal.

Advocaten bij het hof van verbreking:. Wanneer hunne
tusschenkomst verplichtend is, RS. 424.

Agenten van de openbare macht. Daging van getuigen, RS.
72, W. 1° Juni 1849, 16. Aanzegging van gerechtshevelen,
RS. 97; uitvoering, 107 en v, 608.

Akte van beschuldiging. Zie Beschuldiging.

Algemeene Wachters. Zie Besluur der Bosschen.

Ambtenaren en beambten. Aangiften van ambtswege, RS. 29;
lasterende, 358.



by Google



WOORDENLIJST. 369

Arrest van beschnldiging. Pleegvormen, RS. 255 en v.,
61. 164; van samenhangende misdrijven, RS. 226.
Zie Nieligheid.

Bankbiljetten en nationale papierenwaarden. Het namaken
buiten het grondgebied van het rijfc, RS. 5 en v.

Barreelen. Ovcrtreding, vervolg. W. l n Mei 1849? (159).

Beambten. Zie Ambtenaren.

Beambten van gerechtelijke politie. Wie het zijn, RS. 9.
Hunne ambtsverrichtingen a Is hulpbearabten, 48-54. Staan
onder het toezicht van den procureur-generaal en den
procureur des konings, 279, GI. 155. Hunne onbevoegd-
heid om gezworenen te zijn, 115 [581-388]. Met mis-
daden of wanbedrij ven beticht, RS. 483 en v.
Zie Burgemeeslers, Onderzoekrechter, Po li lie-commissar is-
sen, Procureur des konings, Veiduxuhters.

Bedelarij. W. 1° Mei 1849, 1 (159).

Beleedigingen. W. 1» Mei 1849, 1 (159).

tferoep. Tegen vonnissen van pojitie, W. 1° Mei 1849, 5 [172].
Tegen bevelen van de raadkamer ter zake van gevangen-
houding van be tic h ten, GB. 19. Tegen boetstraffelijke
vonnissen, RS. 188, 199 en v., W. l n Mei 1849, 6 [200-
201]. Wiebcroep mag inslaan, 7 [202] GB. 19; binnen
welken tijd, 20. RS. 205, W. 1" Mei 1849, 8 [205]. Onder-
zoek, bewijzen, pleegvormen, uitspraak, RS. 209. en v.

Beschuldigde. Zijne overbrenging in het huis van justitie, RS.
245. Zijne ondervraging, 266, 295. Zijn raad, zie Roads-
man. Verhaal tegen het arrest van beschuldiging, 296 en v.
Voor het hof van assisen, 510. W raking van gezworenen,
zie Gezworenen. Zijne gctuigen, zie Getuigen. Orde der
verhandelingen, 554 en v. Vrijgesproken beschuldigdc,
zie . Vrijspraak. Plichtig verklaarde beschuldigde, 562
en v. Ontslagen, 564. Verscboonbaar, 567.
Beschuldigde, onder dc verhandelingen, van andere misda-
den verdacht : indien hij vrijgesproken wordt, 561 ; indien

25



by Google



370 wooftDBKUJsr.

a* T fw w dwM wnrdt, 379. Zijne voorziening tegen hi
arrest van net naf van assisen, 373. Zijne verzending voc
een ander bof, 435. Zijn eisch tot gerechtsregeling, 52<
lcsl. 15- Haart 1815, 54 [528], RS. 539, 541; tot veroen
ding vaor een ander hnf, ail oorzaak van recbtmatige vei
aVnking, 512. Best. fSMaart 1815, 58 [545]. RS. 551.
Zie $<\mi*vny*dim$.

InbeschnldigingsteMing en rechtspleging, RS
SSI. YormaVr akte van besehuldiging, 241. Betcekenin
\m Wl arrest ran verzending en van de akte van be
s«Wft?tpng.242. Beschuldiguig tegen eenen vrederechtei
een l*i van erne rechtbank van eersten aanleg of eene]
Waotbce van net opeubaar ministerie, voor bet ho! vai
Wft«*fk 479 en %. 485; tagen eene geheele rechtbank o
een<«i a*»ctstmat van een bofvan bero?p, voor bet ho
vaa xYrbrvk.ng. 485, €9J en v.

wra\la\ Jlisdrijven op zijn aanzoek vervolgd
fcs. I^T. WWkeagenten.vennogen te vervolgen 19, 182
r5W„ ber\**p ia te jia a n , 20ft.

. Wan n ee r gebrek aan beteekening door de bur
*B*rt te part.j wet kan tegengevrorpen word en, RS. 68.

In $nal ran keeter daad door den procureur de
k** .tw> »'■»!< w-rtaytd. fcS. 35. Zijne venending door d
r**JUa*<r. 137 en t. Wordt gehonrd ter fitting de
rvC *Mrv*-St**nk. 1X2 en v.; der boetstraffelijke reeht
Vank* t*k ><*rtRe* aan de kamer van besehuWigiog,2<7
V*t"*v^m dte knnnen bevnlen worden, 235 en y. 250
If*** M *ftv***$re$rftag. 329, 551, 533 en v., 539, Ml

aW*%tx *V**>v«a*n ann nV Wveien van versehijning, opleiding,
n^W%ar«wst<CH« en arrest gemeen, RS. 95 en v.
tVt*<t*« *« ** a^fvaenng, 97 en v. Niet nakomen der
v w q pr wW N M n*' f iee^vara a en , 112. Demachtom te nit
*■ <p**n kan niet wernjrdragrn vnrden, 283.



by Google



wjOORdenlijst. 371

Bevel van arrest. Wanneer door den onderzoekrechter uit te
geven, GB. 1 [94], RS. 248; door de boetstraffelijke
rechtbank, 193; door den eers ten voorzitter van het hof
van verbreking, 490, 498 ; tegen geruchtraakers door den
voorzitter der zitting, 504, 509. Uitvoering, 104, 108,
110 en v. , 608. Indien de verdachte niet kan gevat
worden, 109.
Zie Bevel, Visa.

Bevel van bijlijfneming. Door de raadkamer uitgegeven,
RS. 133 en v.; door de kamer van beschuldiging, 231
en v. Moet bij meerderheid der recbters worden verleend,
GB. 9 £113-126].

Bevel van inbewaringstelling. Door den onderzoekrechter
uitgegeven, RS. 86. Door den procureur des konings,
100 en v. Uitvoering, 107 en v. 608.
Zie Bevel.

Bpvel van opleiding. Door den procureur des konings, uitge-

"■ geven, RS. 40, 45 en v. Door den onderzoekrecbter :

tegen verdachten, 61, tegen getuigen, 92. Vorm en uit-
voering, 93 en v. Tijd voor de ondervraging van den
verdacbte gesteld, 93. Door den voorzitter van het hof
van assisen uitgegeven tegen personen, die moeten
geboord worden, 269; tegen den vrijgesproken beschul-
digde, van eene nieuwe daad verdacht, 361. In geval van
onwettige gevangenbouding, 617.
Zie Bevel, Visa.

Bevel van verschijning. Door den onderzoekrechter uitge-
geven, RS. 91; tijd tot ondervraging van den verdachte
gesteld, 93. Door den voorzitter van het hof van assisen
.tegen den vrijgesproken beschuldigde, van eene nieuwe
daad verdacht, 361 .
Zie Bevel.

Bevel van zicb to vertponen. Tegen eenen in vrijheid
gelaten betichte uitgegeven, RS. 239. Tegen eenen aan
de wet wederspannigen beschuldigde, 465 en v.



y Google



372 WOORDENLUST.

Bevestiging. Van processen -verba al, RS. 18.

Bevoegdheid. Van den procureur des konings, RS. 22 en v.
Van den onderzoekrechter, 59 en v., 61 en v. Van de
politic-beambten tot bulp van den procureur des konings
gesteld, 48-52.
Zie GerechUregeling , Hof van beroep, Onbevoegdheid, Hof '
van verbreking, Rechlbanken. '

Bewaarders. Van valscb beweerde stukken, RS. 448 en v.;
van stukken tot vergelijking, 453 en v. Van afschriften
van vernietigde, weggeraakte of ontvreemde stukken,
522 en v.
Bewaarders van den beschuldigde, RS. 310.

Bewaring. Van weggenomene voorwerpen door veld- en
boscbwachters aangeslagen, RS. 16.
Zie Onder hand s telling.

Beweegredenen. Vonnissen, RS. 163.

Bewijaen. Neer te schrijven in de processen- verb aal van

politie-coinmissarissen, burgemcesters en schepenen,\$
RS. 11. Veld- en boscbwachters, 16. Bewijzen tegen J
processen-verbaal niet aannemelijk in politiezaken, 154,
in boetstraffelijke zaken, 189. Bewijzen tot inbeschul-
digingstclling vercischt, 22 1 . ,

Besoek der gevangenissen, RS. 611 en v.

Bij stand. Aan de naastbestaanden van den wederspannige aan
dewet, RS. 475.

Bijzondere wetten. Verjaring, RS. 643.

Bloedverwanten. Zie Vertoanien.

Boetstraffelijke rechtbank. Bevoegdheid, RS. 179, 180; op
beroep, 174 en v.
Zie Beroep, Bewijs, Daging, GerechUregeling, Onderzoek,
Rechlbanken, Verbreking, Vemietiging, Verstek, Vomit,
Zitling.

Borg. Zie Vrijheid, I nvrijheids telling.

Boaschendingen. Opsporing RS. 16; onderzoek, rechtspraak,
179, 190.



by Google



WOORDENLIJST. 375

Boschwachters. Zie Veld- en Boschwachters.
Burgremeesters. Zijn beambten van gerechtelijke politie, 9.
Hunne ambtsverrichtingen :

In gemeenten waar geen politie-commissaris is : Opsporing
der politie-overtredingen, RS. 1 1 ; ontvangst der proces-
sen-verbaal ran veld- en boschwachters, overmaking
aan den beambte van het openbaar ministerie, 15, 20;
onderzoek in geval van aangifte, heetcr da ad, of aanzoek
van het hoofd van een buis, 49 en v. ; bijwezen adn
opzoekingen van veld- en boschwachters , 16 ; aan
de verrichtingen van den procureur des konings in
gcval van heeter daad, 42. Zij kunnen door den procu-
reur des konings, tot sommige ambtsverrichtingen aange-
steld worden, 51 en v., door den onderzoekrechter, GB.
24. Visa van de bevelen van arrest, RS. 98, 109 ; van
opleiding, 105.

In gemeenten waar er maar een politie-commissaris is, 14.

Bericbt der verzending van eenen beschuldigde voor het
hof van assisen, 245. Beteekening van de lijst der gezwo-
renen, 389.

Zie Beambten van gerechtelijke polilie.
Burgerlijke parti j. Voor den onderzoekrechter : verklaring,
RS. 62, 66 en v. ; verkiezing van woonstede, 68.

Voor de raadkamer : verzet tegen haar bevel, 135 en v.

Voor de politie-rechtbank : vervolg der uitvoering van het
vonnis, 165.

Voor de boetstraffelijke rechtbank : hare rechten ter zitting,
190; vervolg der uitvoering van het vonnis, 197 ; waarover
zij vermag beroep in tc slaan, 202.

Voor de kamcr van beschuldiging : welkc schriften zij mag
indienen, 217.

Voor het hof van assisen : hare gctuigen, 315; schadevcr-
goedingen door of tegen haar geeischt, 358. Hare voorzie-
ning in verbrcking, 412 en v. 419, 422 ; schadevergoeding,
kosten, 436.

by Google



374 WOORDBNLUST.

De burgerlijke partij naamteekent de vaUch beweerl
stukken, 450, en de stukken tot vergelijking, 453. Hd
eisch tot gerechtsregeling, 529 en v., 544 ; tot verzendii
van eene rechtbank naar eene andere, 542 en v.

Burgerlijke rechtflverdering. Hoe en door wien uit te oefene
RS. 1 en v., 63 en v. 182 en v. 359 en v. Zie Verjaring

BftS. Voor de uitloting van de gezworenen, RS. 399, GI. 1 i
Voor hunne stemming over de gestelde vragen, J.
[345-346].

(Mel. Tot verkorting der tijdruimten, RS. 146.

€ipier8 van arresthuizen. Hunne benoeming, RS. 606. Registe
die zij te houden hebben, 607, 610 en v. Hunne plicbtei
bij bet vertoonen van bevelen van arrest of in
bewaringstelling, 107, 111*, ten aanzieu van bet vei
toonen van ge van gen en, 6 J 8. Zij kunnen gelast worde
alte akten te verrichten van het beteugelend gerecb
W. 1° Juni 1849, 16. (72 nooO

Curator. Over de nagedachtenis van eenen veroordeelde, RS. 44

J)aging, dagya&rding. Wegens boscbschending, RS. IS
politie-overtreding, 145 en v. Verzet brengt van rechtt
wege dagvaardingraede, 15I.Vernietiging der daging, 151
Voor de boetstraffelijke rechtbank, rechtstreeks door d
burgerlijke partij gegeven, 182; vorm, 183. Daging va
getuigen voor het hof van assisen, 321.

Desknndigeii. RS. 43 en v.

Deurwaarders. Daging van getuigen voor den onderzoekrechtei
RS. 72. Beteekening van gerechtsbevelen, 97, uitvoering
107 en v., 608. Dienst der politiezaken, 141. Dagin
voor politie-overtredingen , 145 en v. Kosten die ti
hunnen laste kunnen gesteld wordcn, 415.

Dienst. Getuigen aan den dienst van den beschuldigde of A
burgerlijke partij gehecht, RS. 317.


1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 24 26

Online LibraryDudley H WilliamsSpectroscopic methods in organic chemistry → online text (page 24 of 26)